MENTIONS LÉGALES

Informations légales (Loi du 21 juin 2004)

Responsable de publication :

Les Gîtes d'Émilie
Madame VAN ROY
102, rue des Verts Bois
76550 Hautot sur Mer
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Conceptions et Réalisations :
PhP Consultant
172 rue des verts Bois
76550 HAUTOT SUR MER
06 60 78 08 37 - Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Hébergement :
OVH.com
2 rue Kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX

 

Droits d’auteurs et copyright
Le site www.gites-dieppe-varengeville.com est la propriété de "Les Gîtes d'Émilie" à Sainte Marguerite sur Mer. Toute utilisation, reproduction ou représentation, même partielle et quel qu’en soit le support ou le format, du contenu du site www.gites-dieppe-varengeville.com (textes, sons ou images) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de "Les Gîtes d'Émilie", sauf dans le cadre d’un usage privé sans aucune visée commerciale. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site www.gites-dieppe-varengeville.com. Le site relève de la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant

Contenu - Liens
Les Gîtes d'Émilie se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu de son site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de "Les Gîtes d'Émilie". Les demandes doivent être faites à "Les Gîtes d'Émilie", 455 rue du Sémaphore, 76119 Sainte Marguerite sur Mer.

"Les Gîtes d'Émilie" décline toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que "Les Gîtes d'Émilie" cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Avertissements
Les informations mises en ligne sur le site de "Les Gîtes d'Émilie" sont régulièrement vérifiées et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de gestionnaire du site et de l"Les Gîtes d'Émilie" peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de "Les Gîtes d'Émilie" ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. "Les Gîtes d'Émilie" décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que "Les Gîtes d'Émilie" n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu des sites en liens. "Les Gîtes d'Émilie" ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans son site.

Données personnelles
Les informations recueillies par le biais de formulaire sont destinées à "Les Gîtes d'Émilie" et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ce formulaire sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour "Les Gîtes d'Émilie" le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :
"Les Gîtes d'Émilie", 455 rue du Sémaphore - 76119 Sainte Marguerite sur Mer.